Déposée le 22 septembre 2000 par RUMEAU CHRISTOPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLATLINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est RUMEAU CHRISTOPHE, domicilié(e) 697 AV DU DR JACQUES FOURCADES, 34000 MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUMEAU CHRISTOPHE - France.
La marque FLATLINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054934.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUMEAU CHRISTOPHE - 697 AV DU DR JACQUES FOURCADES, 34000 MONTPELLIER - France
RUMEAU CHRISTOPHE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Inscription le 24 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454491 - Publication au BOPI 2007-05-24
Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°329020 - Publication au BOPI 2001-08-27
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dent artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Métaux precieux et leurs alliages. joaillerie, bijouterie, pierre précieuses : horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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