Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLATLINER
RUMEAU CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3054934
Date de dépôt :
22/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2010
FLATLINER de RUMEAU CHRISTOPHE

Présentation de la marque FLATLINER

Déposée le 22 septembre 2000 par RUMEAU CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLATLINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est RUMEAU CHRISTOPHE, domicilié(e) 697 AV DU DR JACQUES FOURCADES, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUMEAU CHRISTOPHE - France.

La marque FLATLINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054934.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLATLINER est expirée depuis le 22 septembre 2010.

RUMEAU CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : COMA SOUND KARTEL , COMA SOUND KARTEL , NAPALM


RUMEAU CHRISTOPHE - 697 AV DU DR JACQUES FOURCADES, 34000 MONTPELLIER - France


RUMEAU CHRISTOPHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Inscription le 24 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454491 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°329020 - Publication au BOPI 2001-08-27

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dent artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Métaux precieux et leurs alliages. joaillerie, bijouterie, pierre précieuses : horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.